Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le site nusawearmodesty.com est édité par :
- Raison sociale : NOXAR TECH LLC
- Nom commercial : NUSA WEAR Modesty
- Forme juridique : Domestic Limited Liability Company (LLC à membre unique)
- État d'immatriculation : Nouveau-Mexique, États-Unis
- Entity ID (NM Secretary of State) : 0008097256
- File Number : 3214438
- Date de constitution : 20 avril 2026
- Adresse du siège social : 1209 Mountain Road Pl NE, STE R, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
- Email : info@nusawearmodesty.com
- Représentant légal : Le gérant de NOXAR TECH LLC
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le gérant de NOXAR TECH LLC.
Contact : info@nusawearmodesty.com
3. Conception et réalisation du site
Le site nusawearmodesty.com a été conçu, développé et est administré directement par le gérant de NOXAR TECH LLC.
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Shopify International Limited
- Victoria Buildings, 2nd Floor
- 1-2 Haddington Road, Dublin 4
- D04 XN32, Irlande
- Site web : www.shopify.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site nusawearmodesty.com (textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, données, graphismes, charte graphique, marques) est la propriété exclusive de NOXAR TECH LLC ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de NOXAR TECH LLC.
Toute exploitation non autorisée constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
6. Marques
« NUSA WEAR Modesty » et son logo sont la propriété exclusive de NOXAR TECH LLC. Toute reproduction, imitation ou utilisation, totale ou partielle, de cette marque sans autorisation écrite préalable constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
7. Liens hypertextes
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8. Responsabilité
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10. Cookies
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11. Activité
NUSA WEAR Modesty est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de vêtements et accessoires de prière modestes, confectionnés en Indonésie et destinés à la clientèle européenne, principalement française.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français du lieu de résidence du consommateur seront seuls compétents.
13. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Le Client peut également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr
14. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant le site ou ses mentions légales :
- 📧 Email : info@nusawearmodesty.com
- 🏢 Adresse postale : NOXAR TECH LLC, 1209 Mountain Road Pl NE, STE R, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
Dernière mise à jour : 19 mai 2026
